

Centre français de protection de l'enfance.Association humanitaire créée en 1947
Ensemble, donnons à l'enfant un avenir
Annexes
En vertu des dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cfpe.asso.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.
Il a été créé le 10 décembre 1947 (Inscription au journal officiel du 3 janvier 1948).
Son siège social se situe :
23, Place Victor Hugo
94270 Kremlin Bicêtre
Tél : 01 43 90 63 00 - Fax : 01 43 90 63 07
www.cfpe.asso.fr
Directeur de la publication : Marc Génot
Contact rédaction : Anne-Catherine Fleury
Webmaster : siege@cfpe.asso.fr
9 Energy Park
130-136 Boulevard de Verdun
92400 Courbevoie
www.sivit.fr
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.). Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La responsabilité du CFPE ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site www.cfpe.asso.fr, quelle qu'en soit la nature.
Les éléments de ce site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, les règles de concurrence déloyale et d'autres lois, et ne doivent pas être copiés ou imités, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, y compris par le biais de liens hypertextes profonds utilisant notamment des procédés tels que le framing (encadrement).
Aucun élément du site www.cfpe.asso.fr ne doit être réutilisé sans l'accord préalable expresse, par écrit, du CFPE. Si vous souhaitez mettre en place des hyperliens vers notre site, contactez-nous pour plus d'informations.
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant à l'adresse suivante : siege@cfpe.asso.fr
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à jour.
Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
Le CFPE, Centre Français de Protection de l'Enfance, ne saurait être tenu responsable d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.
Je m'appelle Patrice et vis en région parisienne. Je suis marié et j'ai un garçon de 19 ans. Je p...